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Conditions de Vente
Conditions Générales de Vente en Ligne
site internet: www.bijoux-france-bijouterie-en-ligne.fr
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Objet
Le site www.bijoux-france-bijouterie-en-ligne.fr est un magasin de vente en ligne proposant de l’orfèvrerie d’argent. Ce site représente les produits de la société SARL CELENTY.
Les présentes Conditions Générales de Vente régissent exclusivement les relations commerciales avec nos clients pour les ventes et services présentés sur le site www.bijoux-france-bijouterie-en-ligne.fr, plus généralement, sont applicables à l'ensemble des documents commerciaux émis par notre société.
Toute commande implique la consultation préalable et l'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, qui sont accessibles et imprimables à tout moment par un lien direct et permanent sur le présent site.
Il est entendu que les personnes considérées juridiquement incapables de contracter au sens des articles 1123 et suivants du Code Civil, notamment les enfants mineurs non émancipés, devront obligatoirement obtenir l'autorisation de leur représentant légal préalablement à toute commande.
Compte tenu de la spécificité de notre activité, nos offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Conditions et mode de commande
Les clients peuvent personnaliser ses bijoux ou commander des articles disponibles sur notre site.
Les offres contiennent des photos, des informations générales sur le produit proposé notamment son descriptif essentiel, son poids approximatif et indiquent le prix pour un produit, une paire de boucles d’oreilles ou un ensemble. Les indications du poids sont relatives à cause de la différence entre le poids des pierres utilisées et d’autres facteurs technologiques. Tous les prix incluent la TVA pour la France et les pays dans l’Union Européen, mais n’incluent pas la valeur de la livraison. Le client doit indiquer les paramètres généraux du produit désiré suivant les options proposées (taille, longueur, variété des pierres).
Pour passer une commande sur notre site www.bijoux-france-bijouterie-en-ligne.fr, vous pouvez vous référer dans la rubrique : Comment Commander.
Lors de la saisie de votre commande, vous êtes informé par ailleurs de la disponibilité des articles et le délai de livraison.
Dans le cas où, indépendamment de notre volonté, un article choisi est indisponible, une notification d'indisponibilité vous parviendra par e-mail dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors modifier votre choix si vous le souhaitez.
CELENTY se réserve le droit de ne pas honorer une commande en cas de motif légitime tel que défini par la règlementation (litige relatif à une commande antérieure, demande anormale du client).
Livraison
Les expéditions se font uniquement après l'encaissement de votre paiement.
Les produits commandés sont livrés dans un délai de 24 h/48 h ouvrables par la Poste avec Colissimo contre signature du destinataire, si la marchandise est en stock. En cas de produits personnalisés un délai de livraison de deux à trois semaines ouvrables est à décompter à partir de la commande, à condition que l’adresse indiquée soit précise et valable.
Les produits commandés sont emballés au mieux d’après leur aspect / volume et en prenant en considération le moyen et la durée envisageable de leur acheminement.
Le client se doit d’assurer l’accès et la possibilité de réception des articles. Au moment de la livraison le client reçoit un certificat d’authenticité et de garantie, concernant le type du produit, le type du métal et des pierres (s’il y en a), le poids du produit et son prix.
Pour une livraison dans les DOM-TOM ou à l'étranger, consultez-nous depuis la France métropolitaine (Corse comprise). Dans le cas d'un envoi hors Union Européenne, des taxes peuvent être facturées à réception de votre colis. Ces taxes, qui dépendent du pays, restent à votre charge. Nous ne pouvons vous informer de leur montant exact.
Vérifiez soigneusement l'état et le contenu du colis à sa réception. En cas d'avaries ou de manquants, nous vous remercions de nous en informer dès que vous avez connaissance de ces avaries ou de ces manquants pour un traitement rapide de votre réclamation et, dans le cas où votre colis vous a été remis contre signature, formulez si possible des réserves précises et motivées sur le récépissé de livraison à la réception de votre colis.
Tout retard ou défaut d'exécution des prestations prévues dans le cadre des présentes ne constituera pas une faute imputable à CELENTY dans la mesure où il pourra être justifié que ce retard ou que ce défaut d'exécution est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure tel que défini par la réglementation, conformément à l'article L. 121-20-3 du Code de la Consommation.
Nous ne pouvons en aucun cas être tenus pour responsable des délais de livraison de la Poste.
Droit de rétractation
Conformément à la loi, vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la date de réception de votre colis pour vous rétracter, quel qu'en soit le motif (sauf modèles gravés ou personnalisés à votre demande).
Pour protéger votre article lors du transport, il vous suffit de le placer soigneusement dans son emballage d'origine ou dans un emballage carton adapté et nous le retourner accompagné du certificat d'authenticité et de garantie, avec vos instructions précises. Dans ce cas, les frais et risques du transport étant à la charge du client, nous vous conseillons de retourner votre article de préférence en recommandé ou, à partir de 500€, en valeur déclarée. Les articles retournés à l'état neuf et sans avoir subi de transformation seront échangés ou remboursés (sauf modèles personnalisés à votre demande, les boucles d'oreille percées et cela pour des mesures d'hygiène, articles ayant été portés, achats des produits en période de soldes ou en promotion).
Garanties et responsabilités
Le délai de la garantie pour les produits défectueux est de 90 jours si les produits n’ont pas été endommagés en raison d’un usage non conforme à ce qui précède (défauts mécaniques ou chimiques, causés par un mode d’emploi incorrect). Les produits défectueux seront échangés gratuitement, de plus les frais de port de cet échange seront à la charge de CELENTY qui s’y engage. Si l’échange du produit n’est pas possible, CELENTY s’engage à rembourser la somme payée, les coûts de livraison inclus.
Prix
Les prix sont indiqués en Euros toutes taxes comprises (TTC) sur le site www.bijoux-france-bijouterie-en-ligne.fr.
Les produits demeurent la propriété de CELENTY jusqu'au complet paiement du prix.
Paiement:
- Par Carte Bancaire:
- Les cartes bancaires Carte Bleue, EuroCard, MasterCard, American Express sont acceptées;
- Paiement Sécurisé avec PayPal (l'ouverture d'un compte PayPal est nécessaire).
Adresse PayPal: http://www.paypal.fr/fr
Toutefois, si PayPal ne peut pas nous garantir un paiement par Carte dans ce cas le paiement ne sera pas validé et nous vous proposerons d’effectuer un virement SWIFT.
- Paiement par Chèque:
Pour toute commande livrable sur le territoire français, le paiement par Chèque est possible à la condition qu'il soit émis sur une banque Française.
En cas de chèque impayé, nous déposerons immédiatement un dossier auprès de la Banque de France.
- Autres Modes de Paiement:
Par Virement bancaire Swift, par Mandat Cash.
Service après-vente:
CELENTY met des professionnels qualifiés à votre disposition pour réaliser une réparation.
L'intervention est gratuite pendant la période de garantie contractuelle et s'applique selon les modalités de garanties et de retour définies ci-dessus. Si l'article sous garantie s'avère difficilement réparable, CELENTY s'engage à vous contacter pour savoir ce que vous souhaitez.
Si vous avez commandé un produit de mesure/longueur incorrecte, CELENTY est prêt à le corriger à vos frais (métal ou pierre en plus etc…) les frais de port étant à votre charge. Il faut que tous les envois soient bien empaquetés et accompagnés par la carte de garantie du produit.
Confidentialité
CELENTY traite toutes les données personnelles avec la plus stricte confidentialité. Toute information que vous introduisez dans ce Site est confidentielle. Malgré la disposition ci-dessus, en cas de violation illégitime de tierces personnes, CELENTY ne porte aucune responsabilité à la sécurité des données personnelles, introduites des clients directement sur le Site ou par un e-mail. Les informations sur vos données personnelles peuvent être mises à la disposition éventuellement, suite à une demande formelle, des Agences de l’Etat autorisées – Le Parquet, La Police et La Cour de Justice.
Modifications sur le Site WEB
CELENTY se réserve le droit de modifier le Site à n’importe quel moment et sans avertissement et d’en modifier le contenu, entièrement ou partiellement, et à ajouter un renouvellement du contenu.
Loi applicable et juridiction
Les présentes Conditions Générales de Vente et les relations contractuelles y afférentes sont régies par le droit français. La langue du présent contrat est la langue française.
Tout litige sera porté devant les tribunaux compétents conformément aux règles de droit commun (ou de droit international privé).
Propriété Intellectuelle
Le site www.bijoux-france-bijouterie-en-ligne.fr et tous ses éléments sont protégés par les droits de propriété intellectuelle en vigueur. Ils sont la propriété exclusive de CELENTY ou de ses partenaires. L'utilisation du présent site est réservée à un usage strictement personnel. Toute utilisation, reproduction, exploitation, représentation..., en tout ou en partie et sur quelque support que ce soit, à d'autres fins que personnelles, est interdite et pénalement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon. Tout lien hypertexte renvoyant directement au présent site devra faire l'objet d'une autorisation préalabl.
SARL CELENTY
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